Sommaire

- Acceptation et Contexte

- Mentions Relatives aux Logiciels Disponibles sur le Site Norexa.com

- Mentions relatives à la limitation des droits

- Mentions relatives aux documents disponibles sur ce site

- Mentions relatives aux logiciels, documents et services disponibles sur ce site Internet

- Liens vers des sites tiers

- Mentions relatives aux droits d'auteur

- Disponibilité Globale

- Relations Commerciales

- Disclaimer

Acceptation et Contexte

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Mentions Relatives aux Logiciels Disponibles sur le Site Norexa.com

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Tout logiciel disponible pour téléchargement à partir de ce serveur (Norexa.com) est protégé par les droits d'auteur d'NOREXA Microsystems et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation du Logiciel est régie par les termes du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, qui est inclus dans le Logiciel ou qui l'accompagne (Le contrat de licence). L'utilisateur final doit accepter les termes du Contrat de licence pour pouvoir installer le Logiciel. Le Logiciel est disponible pour téléchargement uniquement pour les utilisateurs finals et selon les termes du Contrat de licence.

Toute reproduction ou redistribution du Logiciel qui ne respecte pas les stipulations du Contrat de licence est expressément prohibée par la loi.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. La copie ou la reproduction du logiciel sur un autre serveur ou emplacement en vue d'une redistribution est strictement interdite.

Le logiciel n'est garanti le cas échéant qu'en application des termes du contrat de licence. Sauf garantie stipulée dans le contrat de licence. NOREXA Microsystems exclut toute garantie implicite relative au logiciel, notamment toute garantie implicite de qualité, d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon.

Mentions relatives à la limitation des droits

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Tout logiciel téléchargé à partir de ce serveur pour le compte ou au nom d'une administration quelconque étatique ou privée, n'est fourni qu'avec des droits limités. L'utilisation, la reproduction, la duplication ou la divulgation par l'Administration concernée est soumise aux limitations prévues par la loi concernant les droits sur les données techniques et les logiciels ou aux limitations prévues par la loi sur les logiciels commercialisés - Droits limités.

Le fabricant est NOREXA Microsystems, 16 Rue K Cité Medine, 22000 Sidi-Bel-Abbes, Algérie.

Mentions relatives aux documents disponibles sur ce site

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L'utilisation des Documents (tels que les livres électroniques, les communiqués de presse, les feuilles de données ou les Questions/Réponses ) à partir de ce serveur, est autorisée, à condition que :

- La mention relative aux droits d'auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et que la mention relative aux droits d'auteur ainsi que la présente mention d'autorisation apparaissent.

- L'utilisation de ces Documents se fasse à des fins personnelles ou d'information et non à des fins commerciales, Ces documents ne peuvent être copiés ou diffusés sur un réseau d'ordinateurs ou sur aucun média.

- Aucune modification ne sera apportée aux Documents. L'utilisation des Documents à toute autre fin est strictement prohibée par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

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données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce serveur.

Mentions relatives aux logiciels, documents et services disponibles sur ce site Internet

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NOREXA Microsystems et/ou ses fournisseurs ne seront en aucun cas responsables, quel que soit le fondement de responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des logiciels ou des documents (ainsi qu'a la fourniture ou au défaut de fourniture de services) disponibles sur ce serveur.

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Mentions relatives aux droits d'auteur

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Disponibilité Globale

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